Conseil Municipal du 06 mai 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002-080APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 MARS 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-081INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - PROJET DE FUSION DES DEUX SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE : LA SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE ET LA SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2002-082BUDGET ANNEXE "PARKING CHASSET" - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-083BUDGET ANNEXE "PARKING CHASSET" - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-084BUDGET ANNEXE "CAMPING" - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-085BUDGET ANNEXE "CAMPING" - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-086BUDGET ANNEXE "CAMPING" - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-087BUDGET ANNEXE "CAMPING" - VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-088CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "THEATRE PELE-MELE". - Délibération - (sans annexe)
2002-089DONATION COMPLEMENTAIRE DE MONSIEUR PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2002-090ACCEPTATION DE LA DONATION DE MONSIEUR ET MADAME NEYRET. - Délibération - (sans annexe)
2002-091CONVENTION POUR LE DEPOT D'ARCHIVES DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES A LA MAISON DU PATRIMOINE. - Délibération - (sans annexe)
2002-092GERANCE DU PLAN D'EAU DE BORDELAN. - Délibération - (sans annexe)
2002-093RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES LE MENUET : VENTE DE MOBILIER ET MATERIEL DIVERS. - Délibération - (sans annexe)
2002-094CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DES. JEUNES ET DE LA CULTURE DE THOISSEY POUR L'ORGANISATION DE MINI-CAMPS EN JUILLET ET AOUT 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-095ZAC CHASSET VILLARS/CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE/SCRU EN DATE DU 17 JANVIER 1994/AVENANT N° 2. - Délibération - (sans annexe)
2002-096ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN TERRAIN APPARTENANT AUX CONSORTS PALLUAT SITUE 10 RUE CONDORCET. - Délibération - (sans annexe)
2002-097CONTRAT TRIENNAL VILLE/DEPARTEMENT -ENGAGEMENT DES OPERATIONS 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-098EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS. REFECTION VITRAUX FAÇADE OUEST. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2002-099CONVENTION CONSEIL GENERAL/VILLE DE VILLEFRANCHE/SAONE. MISE A DISPOSITION DES BRIGADES VERTES. - Délibération - (sans annexe)
2002-100MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2002-101CREATIONS D'EMPLOIS NON TITULAIRES/SAISONNIERS POUR LA SURVEILLANCE DES SORTIES D'ECOLES. - Délibération - (sans annexe)
2002-102INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-23 DU CGCT : PREEMPTION PROPRIETE PRAQUIN 22 RUE BERTHIER. - Délibération - (sans annexe)
2002-103INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-23 DU CGCT : AVENANT A LA CONVENTION DE LOCATION DE LA RESIDENCE GEORGES MERARD SISE 91 RUE DES FAYETTES AVEC L'OPAC DU RHONE. - Délibération - (sans annexe)
2002-104INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-23 DU CGCT : AVENANT A LA CONVENTION DE LOCATION DE 6 LOGEMENTS FOYER SOLEIL 91 RUE DES FAYETTES AVEC L'OPAC DU RHONE. - Délibération - (sans annexe)
2002-105INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-23 DU CGCT : BAIL AVEC LA SOCIETE HBVS ET LA SOCIETE ORANGE FRANCE. - Délibération - (sans annexe)